• Decouvrir Saint-Loup de naud
    • Actualités
    • En presse...
    • Randonnée
    • Ses origines
    • Son église
    • Son histoire
  • La vie de la municipalite
    • Budget
    • Conseil municipal
    • Journal numérique
    • Procès verbaux
    • Sécurite, santé sanitaire
    • Tarifs communaux
    • Urbanisme
  • Enfance-jeunesse
    • Calendrier scolaire
    • Cantine
    • Ecole primaire
    • Harcèlement
    • Laïcité
    • Le service minimum
    • Petite-enfance
    • Règlement intérieur
    • Recensement militaire
    • reglement cantine
    • reglement garderie
  • Culture, sport et loisirs
    • École de musique
    • City stade
    • Culture et loisirs
    • Sport et loisirs
    • Vie associative
  • Vie-pratique
    • Annuaire
    • Cadastre
    • Collecte des déchets
    • Entreprises
    • Foyer Polyvalent de loisirs
    • Hebergements
    • Transports
    • Vos démarches
  • images
    • Musée de l'école de Saint-loup de Na
    • Saint-loup de naud
 
  • Decouvrir Saint-Loup de naud
    • Actualités
    • En presse...
    • Randonnée
    • Ses origines
    • Son église
    • Son histoire
  • La vie de la municipalite
    • Budget
    • Conseil municipal
    • Journal numérique
    • Procès verbaux
    • Sécurite, santé sanitaire
    • Tarifs communaux
    • Urbanisme
  • Enfance-jeunesse
    • Calendrier scolaire
    • Cantine
    • Ecole primaire
    • Harcèlement
    • Laïcité
    • Le service minimum
    • Petite-enfance
    • Règlement intérieur
    • Recensement militaire
    • reglement cantine
    • reglement garderie
  • Culture, sport et loisirs
    • City stade
    • Vie associative
  • Vie-pratique
    • Annuaire
    • Cadastre
    • Collecte des déchets
    • Entreprises
    • Foyer Polyvalent de loisirs
    • Hebergements
    • Transports
  • images
    • Musée de l'école de Saint-loup de Na
    • Saint-loup de naud
Accès Rapide...

Agenda

Annuaire

Coordonnées de la mairie

Dernier rapport du CM

Documentation

Journal numérique de la commune

  • La vie de la municipalite
  • Budget
  • Conseil municipal
  • Journal numérique
  • Procès verbaux
  • Sécurite, santé sanitaire
  • Tarifs communaux
  • Urbanisme
Les Documents

cerfa_13406-10 PC MAISON INDIVIDUELLE.pdf

cerfa_13703-09 DP SIMPLE.pdf

cerfa_13409-10 PERMIS CONSTRUIRE AUTRE MAISON.pdf

cerfa_13410-07 CU.pdf

PCcerfa_13406-06

DPcerfa_13404-06

Les Documents

JOURNAL MUNICIPAL JUIN 2024.pdf

1 JOURNAL MUNICIPAL aout 2020.pdf

JOURNAL MUNICIPAL juin2019.pdf

JOURNAL MUNICIPAL DEC 2018.pdf

JOURNAL MUNICIPAL janv 2018.pdf

JOURNAL MUNICIPAL juin 2017 au 07 06.pdf

JOURNAL MUNICIPAL 4 JUIN 2016.pdf

juin-2015.pdf

Janvier 2016.pdf

Les comptes-rendus

ARS-qualite-eau-novembre-2015.pdf

Les comptes-rendus

PV DE LA REUNION DU 19 FEVRIER 2025.pdf

PV DU 11 SEPTEMBRE 2024.pdf

PV DU 29 AVRIL 2024.pdf

PV27032024.pdf

PV 13 12 2023.pdf

PV 04 10 2023.pdf

PV 01 02 2023.pdf

PV 07 12 2022.pdf

PV 20 10 2022.pdf

PV 03 08 202200712520220805161913.pdf

PV 13 04 2022.pdf

PV 09 03 2022.pdf

PV 14 12 2021.pdf

PV 25 11 2020.pdf

PV 16 12 2020.pdf

PV 07 04 2021.pdf

PV 23 09 2020.pdf

tableau27052020.pdf

PV 12 06 2020.pdf

PV 04 06 2020.pdf

PV 05 02 2020.pdf

PV 11 12 2019

PV 25 11 2019

PV 18 09 2019

PV 03 06 2019

PV 20 03 2019

CR 10 12 2018

PV 24 09 2018

PV 14 03 2018.pdf

PV 04 04 2018.pdf

PV 05 12 2017

PV 27 09 2017.pdf

PV 23 01 2017.pdf

PV 12 06 2017.pdf

PV 03 04 2017.pdf

octobre-2015.pdf

novembre2015.pdf

juin-2015.pdf

avril-2015.pdf

PV 28 11 2016

PV 26 09 2016

PV 17 02 2016.pdf

PV 13 06 2016.pdf

PV 04 04 2016-11042016141816.pdf

  • Budget

     

  • Conseil municipal

    Le conseil municipal - Généralités

    Le conseil municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler "par ses délibérations les affaires de la commune". Cette compétence s’étend à de nombreux domaines. Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les textes ou par le représentant de l’État.

    Il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal, pour accorder des aides favorisant le développement économique.

    Le conseil exerce ses compétences en adoptant des "délibérations". Ce terme désigne ici les mesures votées. Il peut former des commissions disposant d’un pouvoir d’étude des dossiers.

    Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l’ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de "police des séances", notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats.

    En cas de dysfonctionnement grave, le conseil municipal peut être dissous par décret en Conseil des ministres.

    Plus plus d'information sur les institutions

     

  • Journal numérique

     

  • Procès verbaux

  • Sécurite, santé sanitaire

    Le plan vigipirate

    Le plan vigipirate est un dispositif de vigilance, de prévention et de lutte contre le terrorisme. Il couvre toutes les activités du pays pour le sécuriser. Il doit aussi permettre d'entretenir la vigilance permanente et susciter une mobilisation de la population en cas d'événement grave.

    Vu l'état d'urgence en date du  novembre 2015, Vu le plan vigipirate renforcé,

    Pour permettre la sécurité dans les établissements scolaires, toute personne extérieure non autorisée est interdite dans l'enceinte de l'école de Saint Loup de Naud.

    Les enfants seront donc remis à leurs parents devant le portail de l'école aux heures de sorties soit 12h, 16h, 17h et 18h.

  • Tarifs communaux

    Les tarifs des services communaux, à compter du 1er janvier :

    Eau / assainissement

    - m3 assainissement : 3,50 €

    - m3 défaut de raccordement à l'égout : 5,00 €

    - Participation au raccordement collectif : 1000,00 €

    Cimetière

    - Journée d'utilisation du caveau provisoire : 45,00 €

    - Concession 15 ans : 150,00 €

    - Concession trentenaire : 300,00 €

    - Case au columbarium pour trente ans : 750,00 €

    - Case au columbarium pour cinquante ans : 1 400,00 €

    - Renouvellement d'une case au columbarium pour 15 ans : 150,00 €

    - Renouvellement d'une case au columbarium pour 30 ans : 300,00 €

    Foyer Polyvalent Loisirs

    - Location journée 150,00 €

    - Location caution FPL et locations de matériel : 1 000,00 €

    - Caution Ménage : 150,00 €

    - Chauffage (du 1octobre au 30 avril) : 50,00 €/J  (pour le week end 90,00)

    - Hors commune - journée : 350,00 €

    - Vaissellele week-end  :30,00 €

    - Vaisselle cassée et/ou perdue - par pièce : 2,00 €

    Matériels

    - Chaises par 20 pour le week-end : 25,00 €

    - bancs et tables - forfait 1 à 5 tables + 2 à 10 bancs - le week-end : 30,00 €

    - chaises et tables - forfait 1 à 5 tables + 6 à 30 chaises - le week-end : 40,00 €

    - Tente de réception 5mx8m - Habitants de la commune - le week-end : 200,00 €

    - Tente de réception 5mx8m - hors commune - le week-end : 400,00 €

    - Tente de réception 6mx3m - Habitants de la commune - le week-end : 100,00 €

    - Tente de réception 6mx3m - hors commune - le week-end : 180,00 €

    - Petite tente 3mx3m - habitants de la commune - le week-end : 40,00 €

    - Petite tente 3mx3m hors commune - le week-end : 100,00 €

    - Garage de la rue du Lavoir 60,00 €

    - Garage de la mairie par mois  :45,00 €

    Services périscolaires

    - Garderie du matin et du soir  : 2,00 € 

    - Services périscolaires cantine : 5,00 €

    Aides diverses

    - allocation activités culturelles ou sportives pour les enfants âgés de 5 à 16 ans inclus 50,00 €

    - participation financière à l'obtention du Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur : 120,00 €

    - aide à l'achat de récupérateurs d'eau hors sol de 300 à 500 litres (un par foyer) : 25,00 €

    - aide à l'achat de récupérateurs d'eau hors sol de 501 à 1 000 litres (un par foyer) : 40,00 €

     

    Photocopies (recto N & B)

    - Format A4 et < : 0,20 €

    - Format A3 : 0,40 €

    Photocopies (recto couleur)

    - Format A4 et < : 2,00 €

    - Format A3 : 4,00 € 

     

  • Urbanisme

    Le certificat d'urbanisme

    Le certificat d'urbanisme est un document qui indique les règles d'urbanisme applicables sur un terrain donné et vous permet de savoir si l'opération immobilière que vous projetez est réalisable. Il existe 2 catégories de certificat d'urbanisme. Sa délivrance n'est pas obligatoire, mais il est toutefois recommandé d'en faire la demande avant d'engager la réalisation de votre projet.

    Découvrez ci-contre les différents Fiche d'urbanisme.

    Pour toute demande, nous vous prions de bien vouloir prendre rendez-vous auprès de la mairie.


© 2015 Soluref - Mentions légales admin